Ancienne cote : AA3
CORRESPONDANCE GENERALE
Correspondance des consuls de Maubourguet adressée à M......
[ Série : AA - Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale ]
Ancienne cote : FF12
PIECES DE PROCEDURE concernant une vente illicite de poisson
1er mars 1738 - 1p.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF21
PIECES DE PROCEDURE concernant la vente de grain provenant du droit de pagnères
.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF136
PIECES DE PROCEDURE concernant les boulangers qui n'ont pas porté le pain sur le.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF180
PIECES DE PROCEDURE concernant une vente de viande trop chère
26 août 1765-1 p......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF225
PIECES DE PROCEDURE concernant le monopole du pain
13 juin 1770-1 p.m......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF226
PIECES DE PROCEDURE concernant la vente de grains avant l'heure permise sur la p.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF228
PIECES DE PROCEDURE concernant un refus de fournir du pain au marché
13 juin/21 .....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF233
PIECES DE PROCEDURE concernant des coups
15-17 août 1770-1 p.m......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF235
PIECES DE PROCEDURE concernant le refus par les boulangers de délivrer du pain s.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF280
PIECES DE PROCEDURE concernant l'achat de grain dans un grenier contrairement au.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF284
PIECES DE PROCEDURE concernant le refus de vendre des cerises sur la place du ma.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF286
PIECES DE PROCEDURE concernant la hausse du prix du grain sur le marché et le ma.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF298
PIECES DE PROCEDURE concernant le refus de vendre de la viande
30 octobre 1773-1.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF301
PIECES DE PROCEDURE concernant l'ouverture d'une boucherie sans autorisation
12 .....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF366
PIECES DE PROCEDURE concernant un différent au sujet d'une livre de boeuf
5-21 j.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF396
PIECES DE PROCEDURE concernant la vente d'un cochon trouvé
10 décembre 1777-1 p.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF412
PIECES DE PROCEDURE concernant le garnissage des étaux de viande
9 juillet 1778 .....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF465
PIECES DE PROCEDURE concernant l'établissement d'une tuerie non conforme aux
.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF487
PIECES DE PROCEDURE concernant des prix non légaux
28 avril 1784-1 p.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF505
PIECES DE PROCEDURE concernant le fait de ne pas avoir livré du milloc
.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF546
Ordonnance de police réglant la vente des grains
3 octobre 1758.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF548
Ordonnance de police réglant la vente des provisions
19 décembre 1760.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ordonnance de police réglant les mesures étalonnées du vin et ordonnant pour ceu.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ordonance de police ordonnant aux cabaretiers de faire manger dans leurs chambre.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ordonnance de police ordonnant que les boulangers seront tenus de faire le pain .....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF1222
PIECES DE PROCEDURE concernant le mesurage du grain
12-17 décembre 1742 - 2 p.m......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF1239
PIECES DE PROCEDURE concernant une spéculation sur le grain au marché
23 juin 17.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF1257
PIECES DE PROCEDURE concernant le prix du pain
6 mars-12 avril 1788-3 p.m......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Foires et marchés
Approvisionnement des marchés: instructions- 22 mai 1792- 16 f.....
[ Série : Rev F - POPULATION-ECONOMIE-STATISTIQUES ]
Application de la loi du maximum
Instructions, correspondance, tableaux des denr.....
[ Série : Rev F - POPULATION-ECONOMIE-STATISTIQUES ]
Approvisionnement, recensement et réquisitions: généralités- 6 frimaire- 24 mess.....
[ Série : Rev F - POPULATION-ECONOMIE-STATISTIQUES ]
Grenier d'abondance
Création et recensement des grains- 10-14 septembre 1793
Gar.....
[ Série : Rev F - POPULATION-ECONOMIE-STATISTIQUES ]
Mesures concernant les boulangers, les meuniers et les bouchers- 16 mai 1792- 18.....
[ Série : Rev F - POPULATION-ECONOMIE-STATISTIQUES ]
Approvisionnement des pharmaciens.
Demandes et accords- 28 floréal an II- 8 frim.....
[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]