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Thesaurus Historique : 5 Cotes indexées avec  " OFFICIER MUNICIPAL (élection) "


  • Article d'archives

Ancienne cote : BB20

NOMINATIONS ET ELECTIONS AUX CHARGES MUNICIPALES

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi.....

[ Série : BB - Administration communale ]


  • Article d'archives

Elections municipales de 1790

Pour les officiers municipaux : liste de citoyens .....

[ Série : Rev K - ELECTIONS-PERSONNEL ]


  • Article d'archives

Elections municipales de l'an VII, de l'an IX et de l'an X.

Liste des votants po.....

[ Série : Rev K - ELECTIONS-PERSONNEL ]


  • Article d'archives

Mise en place d'officiers municipaux

Lettre d'acceptation d'élection, 24 décembr.....

[ Série : Rev K - ELECTIONS-PERSONNEL ]


  • Article d'archives

Démission ou refus de fonction d'officiers municipaux, 14 novembre 1790 - 16 the.....

[ Série : Rev K - ELECTIONS-PERSONNEL ]