Ancienne cote : CC309
NON-VALEURS
Etats et pièces envoyées par les consuls concernant les impots non.....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC310
NON-VALEURS
Rôle des non-valeurs de la taille de 1675 avec procès-verbal de vér.....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC311
NON-VALEURS
Extrait du registre des délibérations de la ville de Tarbes du 24 n.....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC312
NON-VALEURS
Extrait du registre des délibérations de la ville de Tarbes du 24 n.....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC313
NON-VALEURS
Rôle des non-valeurs de la taille pour 1675 et procès-verbal de vér.....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC314
NON-VALEURS..............................
Rôle des non-valeurs de la taille de .....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC317
NON-VALEURS..............................
Pièce de titre concernant les non-val.....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC318
NON-VALEURS..............................
Minute d'un compte des non-valeurs de.....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC319
NON-VALEURS.............................
Attestation des absents, des gens qui .....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC320
NON-VALEURS...............................
Etat des habitants qui sont morts ou.....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC 321 ( 1 et 2 )
NON-VALEURS...............................
Etat des non-valeurs de la taille
.....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC322 ( 1 et 2 )
NON-VALEURS..............................
Etat des non-valeurs de la taille
.....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC323 ( 1 et 2 )
NON-VALEURS................................
Etat des non-valeurs de la capitati.....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC324 ( 1 et 2 )
NON-VALEURS...............................
Etat des non-valeurs de la capitatio.....
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Ancienne cote : CC325 ( 1 et 2)
NON-VALEURS.
Etat des reprises non-valeurs et doubles employés - 1 p. m.
Capit.....
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Ancienne cote : CC326 ( 1 et 2)
NON-VALEURS.
Etat des reprises non-valeurs et doubles employés.
Taille
Capitat.....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC327 ( 1 et 2 )
NON-VALEURS.
Etat des reprises non-valeurs et doubles employés.
Taille
Capitat.....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC328
NON-VALEURS..............................
Etat des non-valeurs de 1776 - 20 déc.....
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