Ancienne cote : CC330
DROIT DE MAYADE
Bail à ferme sur le vin débité en ville en faveur du Sieur Vida.....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC331
DROIT DE MAYADE
Délibération portant qu'il sera précompté au Sieur Cénac fermie.....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC332
DROIT DE MAYADE..........................
Lettre de M. Broucard concernant le n.....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC333
DROIT DE MAYADE...........................
Ordonnance du Roi portant autorisati.....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC334
DROIT DE MAYADE...........................
Ordonnance du Roi portant autorisati.....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC335
DROIT DE MAYADE............................
Consultation de M. Desmolles et Gar.....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC336
DROIT DE MAYADE..............................
Copie d'acte pour le Maire de la .....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC337
DROIT DE MAYADE..........................
Extrait du registre des délibérations.....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC338
DROIT DE MAYADE..........................
Bail à ferme en faveur de J. Lafitte,.....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC339
DROIT DE MAYADE...........................
Copie d'appointement qui ordonne l'i.....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC340
DROIT DE MAYADE...........................
Copie d'acte concernant les poursuit.....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC341
DROIT DE MAYADE............................
Etat des barriques de vin vendues p.....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC342
DROIT DE MAYADE..........................
Bail à ferme de la mayade en faveur A.....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC343
DROIT DE MAYADE.........................
Mémoire de ceux qui ont refusé de paye.....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : FF1179
PIECES DE PROCEDURE concernant une contestation pécuniaire en matière de paiemen.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : HH11
MERCURIALES, FOURLEAUX, TAXES ET APPROVISIONNEMENT
Etat de plusieurs particulie.....
[ Série : HH - Agriculture, industrie, commerce ]