Ancienne cote : CC354 (1 à 4)
PIECES RELATIVES A L'ENSEMBLE DES IMPOSITIONS
Copie d'une ordonnance de J. de N.....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC355
PIECES RELATIVES AUX IMPOSITIONS
Correspondance de M. Thibaut adressée à M. de .....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC363
PIECES RELATIVES AUX IMPOSITIONS
Exploit d'huissier pour les fermiers du péage .....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC370 (1 à 3)
PIECES RELATIVES AUX IMPOSITIONS
1 - Répartition de la corvée .....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC371 (1,2)
PIECES RELATIVES AUX IMPOSITIONS
1 - Extrait d'une ordonnance de l'Inte.....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC495
BAUX DES FERMES DE LA VILLE
Bail à ferme pour l'année 1784 sur le droit de pont.....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : FF62
PIECES DE PROCEDURE concernant le refus de payer le droit de péage appartenant à.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF171
PIECES DE PROCEDURE concernant un refus de droit de péage et des coups
21/22 ju.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF288
PIECES DE PROCEDURE concernant des coups et une fuite pour se soustraire au droi.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF322
PIECES DE PROCEDURE concernant le refus de payer le droit de péage, avec violenc.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF413
PIECES DE PROCEDURE concernant le refus de payer le droit de péage avec coups et.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF501
PIECES DE PROCEDURE concernant un refus de paiement du droit de péage avec
.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Droits de péage
Réglementation- 27 germinal an II (16 avril 1794) ; objections-.....
[ Série : Rev L - FINANCES DE LA COMMUNE ]