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Thesaurus Historique : 7 Cotes indexées avec  " CHAPITRE "


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC369 (1 et 2)

PIECES RELATIVES AUX IMPOSITIONS

Participation du chapitre à l'imposition pour.....

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC470

DETTES DE LA VILLE.......................

Détail des dettes de la ville de Tarb.....

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC828

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE...........

2 décembre 1590 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : DD4/1 et 2

DENOMBREMENT

Extrait du registre des délibérations du Conseil de la ville de Ta.....

[ Série : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF1166

PIECES DE PROCEDURE concernant une somme allouée pour s'être occupé d'une affair.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF1220

PIECES DE PROCEDURE concernant la déclaration d'un procés au chapitre

23 janvier.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Culte. - Compte que rend devant l'évêque les députés du chapitre ouvriers mages .....

[ Série : GG - Cultes, instruction publique, assistance publique ]