Ancienne cote : CC371 (1,2)
PIECES RELATIVES AUX IMPOSITIONS
1 - Extrait d'une ordonnance de l'Inte.....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC497
BAUX DES FERMES DE LA VILLE
Bail à ferme pour l'année 1784 sur le droit des poi.....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : FF186
PIECES DE PROCEDURE concernant la vérification des mesures et bouteilles dans le.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF189
PIECES DE PROCEDURE concernant des fausses mesures de grains
19-25 juin 1766-2 p.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF196
PIECES DE PROCEDURE concernant des bouteilles prohibées
12/13 févrie.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF210
PIECES DE PROCEDURE concernant un excès de taxe à cause de faux poids
21-25 août.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF275
PIECES DE PROCEDURE concernant la vente de milloc avec une mesure non conforme
1.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF444
PIECES DE PROCEDURE concernant un défaut de poids et la production d'un pain de .....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF452
PIECES DE PROCEDURE concernant une vente de pain qui n'a pas le poids conforme
.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF488
PIECES DE PROCEDURE concernant les poids et balances de boucherie
14.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ordonnance de police réglant les mesures étalonnées du vin et ordonnant pour ceu.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ordonance de police ordonnant aux cabaretiers de faire manger dans leurs chambre.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF555
Ordonnance de police réglant la voirie, la salubrité et les cabaretiers
25 juin .....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF1222
PIECES DE PROCEDURE concernant le mesurage du grain
12-17 décembre 1742 - 2 p.m......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF1238
PIECES DE PROCEDURE concernant la perception du droit de mesurage et de passage .....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF1266
PIECES DE PROCEDURE concernant une escroquerie par fausses mesures entre la comm.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Poids et mesures
Etat des poids et mesures de la ville de Tarbes - 28 janvier- .....
[ Série : Rev G - CONTRIBUTIONS-ADMINISTRATION FINANCIERE ]
BERTHE Maurice