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Thesaurus Historique : 6 Cotes indexées avec  " FOUAGE (DROIT DE) "


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC325 ( 1 et 2)

NON-VALEURS.

Etat des reprises non-valeurs et doubles employés - 1 p. m.

Capit.....

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC326 ( 1 et 2)

NON-VALEURS.

Etat des reprises non-valeurs et doubles employés.

Taille

Capitat.....

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC327 ( 1 et 2 )

NON-VALEURS.

Etat des reprises non-valeurs et doubles employés.

Taille

Capitat.....

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC329

NON-VALEURS.

Etat des non-valeurs de 1777.

Taille fouagère (fouage)

Capitation

.....

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC395

Pièces relatives aux impositions et concernant d'autres communes

Certificat des.....

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Délibération
Gaillard, mendiant, est déchargé du foage et capitation de 1725 à 1728.