Etat civil. - Registre des décès de 1808 et 1809 (dont militaires et prisonniers.....
[ Série : E - Etat civil] [ Sous-série : 1E - Registres d'état civil ]
[ Producteur : ETAT CIVIL-AFFAIRES GENERALES ]
[ Plan de classement : Registres d'Etat civil>Registres des décès> ]
Etat civil. - Registre des décès de 1811, 1812, 1813 et 1814 à l'hôpital militai.....
[ Série : E - Etat civil] [ Sous-série : 1E - Registres d'état civil ]
[ Producteur : ETAT CIVIL-AFFAIRES GENERALES ]
[ Plan de classement : Registres d'Etat civil>Registres des décès> ]
Ancienne cote : CC990
PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE...........
22 mars 1594 - 1 p. m......
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC2046
PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........
11 mai 1646 - 1 p. m......
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC2886/1et2
PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........
23 septembre 1661 - 2 p. m......
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC3494
PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........
31 juillet 1666 - 1 p. m......
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC3520
PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........
22 décembre 1666 - 1 p. m......
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC3812
PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........
25 novembre 1670 - 1 p. m......
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC3833
PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........
23 décembre 1670 - 1 p. m......
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC4940
PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........
11 septembre 1679 - 1 p. m......
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC5052
PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........
24 juillet 1680 - 1 p. m......
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC5056
PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........
29 juillet 1680 - 1 p. m......
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC5057
PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........
30 juillet 1680 - 1 p. m......
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC5210
PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........
1er novembre 1681 - 1 p. m......
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC5398
PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........
21 janvier 1683 - 1 p. m......
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC5861/1et2
PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.............
12 juin 1686 - 2 p. m......
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC6758
PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.............
27 décembre 1707 - 1 p. m......
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC6769
PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.............
20 février 1708 - 1 p. m......
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC6771
PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.............
27 mars 1708 - 1 p. m......
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC9079
PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE..........
24 janvier 1743 - 1 p. m......
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC9193
PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE..........
20 septembre 1743 - 1 p. m......
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC9198/1et2
PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE..........
3 octobre 1743 - 2 p. m. .....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC9203
PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE..........
15 octobre 1743 - 1 p. m......
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC9204
PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE..........
17 octobre 1743 - 1 p. m......
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC9207
PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE..........
26 octobre 1743 - 1 p. m......
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC9211
PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE..........
1er novembre 1743 - 1 p. m......
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC9283
PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE..........
26 mars 1745 - 1 p. m......
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC9625
PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........
2 juin 1756 - 1 p. m......
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC9673
PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........
24 mai 1760 - 1 p. m......
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC9831
PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........
27 août 1760 - 1 p. m......
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC10113
PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........
18 mars 1774 - 1 p. m......
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC10136
PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........
13 mai 1774 - 1 p. m......
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC10220
PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........
6 octobre 1775 - 1 p. m......
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC10400
PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........
23 février 1783 - 1 p. m.
Détail esti.....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC10471
PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........
25 juillet 1783 - 1 p. m.
3 livres 10.....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : FF1168
PIECES DE PROCEDURE concernant le logement des prisonniers de la Sénéchaussée.
3.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Recrutement des gardiens de prison- 28 mars 1792- 2 frimaire an VII (22 novembre.....
[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]
Prisonniers- 10 avril 1792- 7 fructidor an VII.....
[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]
Transfert de prisonniers, évasions: Réglementation et cas particuliers- 1er avri.....
[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]