Ancienne cote : CC6471/1et2
PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.............
31 décembre 1694 - 2 p. m......
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : DD117
CHASSE, EAUX ET FORETS
Arrêt du Conseil d'Etat règlementant la coupe du bois da.....
[ Série : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie ]
Ancienne cote : EE27/1 et 2
MARINE
Arrêts du Conseil d'Etat du Roi défendant de faire abattre des arbres mar.....
[ Série : EE - Affaires militaires ]
Ancienne cote : EE28/1 et 2
MARINE
Arrêts du Conseil d'Etat du Roi défendant de faire abattre des arbres mar.....
[ Série : EE - Affaires militaires ]
Forêts - 3 germinal an II - 5 prairial an VI (23 mars 1794- 2 septembre 1798).....
[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]