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Thesaurus Historique : 17 Cotes indexées avec  " JUSTICE "


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC9961

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

23 mai 1765 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC9962

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

25 mai 1765 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC10303

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

5 mars 1776 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC10377

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

16 décembre 1781 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC10398

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

20 février 1783 - 1 p. m.

179 livres .....

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC10399

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

22 février 1783 - 1 p. m.

11 livres à.....

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC10405

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

10 mars 1783 - 1 p. m.

8 livres 14 so.....

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC10412

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

22 mars 1783 - 1 p. m.

4 livres 4 sol.....

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC10462

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

13 juillet 1783 - 1 p. m.

7 livres 15.....

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF1

CORRESPONDANCE RELATIVE AU FONCTIONNEMENT DE LA JUSTICE :

Lettre de monsie.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF3

REGLEMENTATION :

Arrêt du conseil d'Etat du Roi qui ordonne l'exécution des règ.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF130

PIECES DE PROCEDURE concernant une procédure de justice

12 octobre 1753-24 novem.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF315

PIECES DE PROCEDURE concernant l'inventaire des pièces d'une procédure

9 juillet.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF1186

PIECES DE PROCEDURE concernant la connaissance des causes criminelles de la comm.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF1228

PIECES DE PROCEDURE concernant le refus des officiers du Sénéchal et de la maîtr.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Bibliothèque
LA SENECHAUSSEE DE BIGORRE 1650-1789

TONUS Wilfrid


  • Bibliothèque
LA SENECHAUSSEE DE BIGORRE 1650-1789 Dossier annexe

TONUS Wilfrid