aller au contenu | aller à la navigation

AvenioWeb

Chemin de navigation

 

Thesaurus Historique : 25 Cotes indexées avec  " SALUBRITE PUBLIQUE "

  • Article d'archives

Ancienne cote : FF154

PIECES DE PROCEDURE concernant la vente d'un veau de mauvaise qualité

.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]

  • Article d'archives

Ancienne cote : FF211

PIECES DE PROCEDURE concernant la vérification d'un cheval atteint de la morve

3.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]

  • Article d'archives

Ancienne cote : FF223

PIECES DE PROCEDURE concernant un veau introduit clandestinement

6 mai 1770-1 p......

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]

  • Article d'archives

Ancienne cote : FF224

PIECES DE PROCEDURE concernant la confiscation de boeufs malades

8-9 juin 1770-1.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]

  • Article d'archives

Ancienne cote : FF283

PIECES DE PROCEDURE concernant la vente de grain de mauvaise qualité

9 juin 1773.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]

  • Article d'archives

Ancienne cote : FF290

PIECES DE PROCEDURE concernant une vente de veaux de mauvaise qualité provenant .....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]

  • Article d'archives

Ancienne cote : FF297

PIECES DE PROCEDURE concernant un veau de mauvaise qualité

2-5 octobre 1773-3 p......

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]

  • Article d'archives

Ancienne cote : FF299

PIECES DE PROCEDURE concernant la vente d'une génisse dont la viande est de mauv.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]

  • Article d'archives

Ancienne cote : FF319

PIECES DE PROCEDURE concernant une ordonnance de police pour balayage tous les t.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]

  • Article d'archives

Ancienne cote : FF320

PIECES DE PROCEDURE concernant une interdiction pour vendre de la viande

29-30 a.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]

  • Article d'archives

Ancienne cote : FF321

PIECES DE PROCEDURE concernant l'achat de veaux contaminés achetés en Béarn

30-3.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]

  • Article d'archives

Ancienne cote : FF346

PIECES DE PROCEDURE concernant le fait d'avoir tué des veaux non visités sans pe.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]

  • Article d'archives

Ancienne cote : FF347

PIECES DE PROCEDURE concernant l'achat de cuir venant de pays infectés

21-31 oct.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]

  • Article d'archives

Ancienne cote : FF358

PIECES DE PROCEDURE concernant la vente d'une paire de boeufs malades

18-19 janv.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]

  • Article d'archives

Ancienne cote : FF432

PIECES DE PROCEDURE concernant le fait d'avoir tué un boeuf malade et de l'avoir.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]

  • Article d'archives

Ancienne cote : FF444

PIECES DE PROCEDURE concernant un défaut de poids et la production d'un pain de .....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]

  • Article d'archives

Ancienne cote : FF498

PIECES DE PROCEDURE concernant l'abbatage d'un cheval atteint de morve

.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]

  • Article d'archives

Ancienne cote : FF541

REGISTRE DES ORDONNANCES DE POLICE : jugements des consuls

16 mai 1782 - 7 juin .....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]

  • Article d'archives

Ancienne cote : FF555

Ordonnance de police réglant la voirie, la salubrité et les cabaretiers

25 juin .....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]

  • Article d'archives

Ancienne cote : FF1283

PIECES DE PROCEDURE concernant l'inhumation d'un cadavre

1er juillet 1768 - 1 p......

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]

  • Article d'archives

Encombrement de la voirie - 21 avril 1792- 7 floréal an V (26 avril 1797)......

[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]

  • Article d'archives

Edifices dangereux - 15 décembre 1790 - 7 floréal an V (26 avril 1797)......

[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]

  • Délibération
Divers : hygiène et salubrité publique : demande de suppression des dépotoirs du Faubourg au quartier des Graves sécurité : trottoirs rue Sainte-Catherine et rue des Cultivateurs éducation : entrée de l'école Théophile Gautier balayée par un trop grand courant d'air point sur les travaux dans les écoles
  • Délibération
Assainissement du marais de LAS GRAVES - Rapport de la commission.
  • Délibération
Marais de LAS GRAVES - Bail à locaterie perpétuelle - Demande du sieur GRELLON pour l'établissement d'une fabrique d'engrais animal.
page précédente