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Thesaurus Historique : 5 Cotes indexées avec  " DECHET "

  • Article d'archives

Ancienne cote : DD44

FOSSES, RUISSEAUX, RIGOLES ET CLOAQUES

Extrait du registre des délibérations de.....

[ Série : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie ]

  • Article d'archives

Ancienne cote : FF544

Ordonnance de police réglant la vente de vieilles hardes

9 mars 1743 .....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]

  • Article d'archives

Ancienne cote : FF550

Ordonnance de police réglant les déchets arboricoles

9 juin 1761.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]

  • Article d'archives

Ordonnance portant interdiction d'encombrer rues et places avec des immondices.

.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]

  • Article d'archives

Ancienne cote : FF556

Ordonnance de police réglant les déchets

21 février 1785.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]

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