AvenioWeb

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• Article d'archives

• Cote : FF552
• Dates : 1760
• Communicabilité : C
• Notice détaillée

Ancienne cote : FF547

Ordonnance de police portant interdiction aux caberetiers de donner à manger gra.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]

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• Article d'archives

• Cote : FF554
• Dates : 1760
• Communicabilité : C
• Notice détaillée

Ancienne cote : FF549

Ordonnance de police réglant les cabarets qui recoivent des mendiants

20 décembr.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]

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• Article d'archives

• Cote : FF562
• Dates : 1782
• Communicabilité : C
• Notice détaillée

Ancienne cote : FF555

Ordonnance de police réglant la voirie, la salubrité et les cabaretiers

25 juin .....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]

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