AvenioWeb

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• Article d'archives

• Cote : FF555
• Dates : 1761
• Communicabilité : C
• Notice détaillée

Ancienne cote : FF550

Ordonnance de police réglant les déchets arboricoles

9 juin 1761.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]

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• Article d'archives

• Cote : FF562
• Dates : 1782
• Communicabilité : C
• Notice détaillée

Ancienne cote : FF555

Ordonnance de police réglant la voirie, la salubrité et les cabaretiers

25 juin .....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]

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• Article d'archives

• Cote : FF563
• Dates : 1785
• Communicabilité : C
• Notice détaillée

Ancienne cote : FF556

Ordonnance de police réglant les déchets

21 février 1785.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]

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