aller au contenu | aller à la navigation

AvenioWeb

Chemin de navigation

 

Thesaurus Historique : 20 Cotes indexées avec  " SERMENT "


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF557

PROCES VERBAL DE PRESTATION DE SERMENT

Pour le commis des droits de la marque du.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF558

PROCES VERBAL DE PRESTATION DE SERMENT

Pour le commis des droits de la marque du.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF559

PROCES VERBAL DE PRESTATION DE SERMENT

Pour les gardes des raisins et autres fru.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF560

PROCES VERBAL DE PRESTATION DE SERMENT

Pour un maître apothicaire : révérend frè.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF561

PROCES VERBAL DE PRESTATION DE SERMENT

Pour un maître apothicaire : Pailhasson

3.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF562

PROCES VERBAL DE PRESTATION DE SERMENT

Pour un maître apothicaire : Louis Brun

3.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF563

PROCES VERBAL DE PRESTATION DE SERMENT

Pour un maître apothicaire : Paul Sireix

.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF564

PROCES VERBAL DE PRESTATION DE SERMENT

Pour un maître apothicaire : Pierre Dufeu.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF565

PROCES VERBAL DE PRESTATION DE SERMENT

Pour un maître apothicaire : Philippe Boy.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF566

PROCES VERBAL DE PRESTATION DE SERMENT

Pour un maître apothicaire : Jean Françoi.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF567

PROCES VERBAL DE PRESTATION DE SERMENT

Pour un maître tailleur : François Baudéa.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF568

PROCES VERBAL DE PRESTATION DE SERMENT

Pour un maître apothicaire : Barthélémy C.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF569

PROCES VERBAL DE PRESTATION DE SERMENT

Pour un maître apothicaire : Agnès Vignes.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF570

PROCES VERBAL DE PRESTATION DE SERMENT

Pour le procureur du roi en l'hôtel de vi.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF571

PROCES VERBAL DE PRESTATION DE SERMENT

Pour l'assesseur : Pierre Garrens

6 avril.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF572

PROCES VERBAL DE PRESTATION DE SERMENT

Pour un maître tailleur : Sébastien Lapor.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF573

PROCES VERBAL DE PRESTATION DE SERMENT

Pour un maître tailleur : Jean Lamon

7 fé.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF574

PROCES VERBAL DE PRESTATION DE SERMENT

Pour un maître apothicaire : Jean Pierre .....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF575

PROCES VERBAL DE PRESTATION DE SERMENT

Pour un maître apothicaire : Jean Lordat

.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF576

PROCES VERBAL DE PRESTATION DE SERMENT

Pour un prud'homme : Guilhaume Betbeze Pi.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]