Ancienne cote : BB2/1 à 17
DELIBERATIONS DU CORPS DE VILLE
avant le 9 janvier 1632 - 1er janvier 1663
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[ Série : BB - Administration communale ]
Ancienne cote : FF1197
PIECES DE PROCEDURE concernant la vérification des dettes et comptes de la ville.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Réglementation- 1791- 12 brumaire an VIII.....
[ Série : Rev L - FINANCES DE LA COMMUNE ]
Comptes du trésorier- 1790- 6 germinal an VII (26 mars 1799).....
[ Série : Rev L - FINANCES DE LA COMMUNE ]
Compte de Pécune pour l'année 1790- 26 pluviôse an II.....
[ Série : Rev L - FINANCES DE LA COMMUNE ]
Etat de la recette et paiement de Jean Lécussan, officier municipal- 10 brumaire.....
[ Série : Rev L - FINANCES DE LA COMMUNE ]
Registre des mandats tenu par le trésorier Dulout- 5 mai 1791- 10 prairial an X.....
[ Série : Rev L - FINANCES DE LA COMMUNE ]
Registre des mandats tirés sur le receveur du département- an III-an IV.....
[ Série : Rev L - FINANCES DE LA COMMUNE ]
Registre des mandats pour le traitement des prêtres- 1er nivôse an IV (22 décemb.....
[ Série : Rev L - FINANCES DE LA COMMUNE ]
Pièces justificatives de comptes- 28 août 1790- 7 ventôse an VIII.....
[ Série : Rev L - FINANCES DE LA COMMUNE ]
Copie du rapport de vérification des comptes du payeur général du département pa.....
[ Série : Rev L - FINANCES DE LA COMMUNE ]