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Thesaurus Historique : 7 Cotes indexées avec  " INTENDANCE "


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF1326

DOCUMENTS PROVENANT D'AUTRES JURIDICTIONS

LA GÉNÉRALITÉ OU L'INTENDANCE

PIECES D.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF1327

PIECES DE PROCEDURE concernant une collation d'ordonnances au sujet de poursuite.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF1328

PIECES DE PROCEDURE concernant des coups et blessures par Jean BAUDEAN de Bouilh.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF1329

PIECES DE PROCEDURE concernant des coups et blessures sur SERRES agent de la per.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF1330

PIECES DE PROCEDURE concernant l'arrestation de Jean GALINE

18 mars 1670 - 1 p......

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF1331

PIECES DE PROCEDURE concernant le non paiement du droit de fournage par les boul.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF1332

PIECES DE PROCEDURE concernant la ville d'Aurensan ayant été condamnée ne dispos.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]