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Thesaurus Historique : 7 Cotes indexées avec  " MARCHE "

  • Article d'archives

Confirmation par le tribunal du règlement de police pour le marché établi place .....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]

  • Article d'archives

Ancienne cote : HH7

MERCURIALES, FOURLEAUX, TAXES ET APPROVISIONNEMENT

Extrait du prix de la vente .....

[ Série : HH - Agriculture, industrie, commerce ]

  • Article d'archives

Ancienne cote : HH8/1 et 2

MERCURIALES, FOURLEAUX, TAXES ET APPROVISIONNEMENT

Extraits de la valeur des gr.....

[ Série : HH - Agriculture, industrie, commerce ]

  • Article d'archives

Ancienne cote : HH16

MERCURIALES, FOURLEAUX, TAXES ET APPROVISIONNEMENT

Exploit d'huissier relatif a.....

[ Série : HH - Agriculture, industrie, commerce ]

  • Article d'archives

Foires et marchés

Approvisionnement des marchés: instructions- 22 mai 1792- 16 f.....

[ Série : Rev F - POPULATION-ECONOMIE-STATISTIQUES ]

  • Article d'archives

Police des marchés

Règlementation, correspondance, procès-verbal de visite - 10 .....

[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]

  • Délibération
Pour redonner vie aux foires, il a été délibéré qu'aucun droit de terrage et teulage sur les marchandises ne serait perçu pendant six ans ; perception d'un nouveau droit de locations de places sur les marchés du Marcadieu, de la Pourtète (Portète) et du Maubourguet.
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