Organisation de la police municipale - 15 octobre 1791- 4 pluviôse an VIII (24 j.....
[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]
Registre des audiences du tribunal de police municipale - 16 janvier 1792- 10 ju.....
[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]
Pièces de procédures de police municipale - 22 janvier 1790- 4 brumaire an VIII .....
[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]
Déclaration de grossesses - 12 janvier 1790 - 5 pluviôse an II (24 janvier 1794).....
[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]
Fêtes publiques
Fêtes nationales - 13 octobre 1792 - 2 thermidor an VII (20 juil.....
[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]
Police des marchés
Règlementation, correspondance, procès-verbal de visite - 10 .....
[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]
Filles de mauvaise vie, arrestations - 2 mai 1790 - 28 janvier 1791.....
[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]
Vagabondage et mendicité
Subsistance à fournir aux mendiants expulsés du départe.....
[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]
Cimetières
Correspondance, rapport, délibération du directeur du département con.....
[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]
Forêts - 3 germinal an II - 5 prairial an VI (23 mars 1794- 2 septembre 1798).....
[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]
Chasse - 1er jour complémentaire an IV - 5 prairial an V (17 septembre 1796-24 m.....
[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]
Gardes champêtres - 22 nivôse an IV - 10 prairial an V (12 janvier 1796-29 mai 1.....
[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]
Gardiennage du bétail - 22 mars - 18 mai 1792.....
[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]
Encombrement de la voirie - 21 avril 1792- 7 floréal an V (26 avril 1797)......
[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]
Edifices dangereux - 15 décembre 1790 - 7 floréal an V (26 avril 1797)......
[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]
Fours et cheminées - 4-16 ventôse an V (22 février-6 mars 1797).....
[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]
Prisonniers par lettres de cachet
Proclamation du roi et correspondance - 15 jan.....
[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]
Comité de surveillance et comité révolutionnaire
Extrait de registres - 5 brumai.....
[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]
Suspect et reclus, soumis à la loi des suspects.
Réglementation - 27 mars 1793- .....
[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]
Emigrés
Listes générales et supplémentaires pour l'an II, l'an III, l'an IV, l'a.....
[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]
Demande de renseignements sur des habitants de la commune - 5 août 1791- 5 floré.....
[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]
Certificats de civisme et de résidence.
Réglementation et cas particuliers - 24 .....
[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]
Passeports
Réglementation- 25 juin 1791- 12 nivôse an VIII (2 janvier 1800)
Déli.....
[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]
Surveillance et contrôle des journaux- 1er thermidor an V- 5 vendémiaire an VIII.....
[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]
Affichage
Détermination des lieux- 13 août 1791- ventôse an VIII (17 mars 1799).....
[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]
Police de la circulation, des marchandises
Réglementation, correspondance, breve.....
[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]
Sécurité et tranquillité publique
Surveillance des lieux dangereux dans la ville.....
[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]
Loterie
Réglementation- 2 nivôse an II- 29 vendémiaire an VIII (22 décembre 1793.....
[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]
Surveillance des mouvements politiques et des sociétés
Réglementation- 25 ventôs.....
[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]
Police des étrangers
Recherches et arrestations- 15 juillet 1791- 14 prairial an.....
[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]
Registre servant à l'inscription des étrangers qui passent en la présente ville .....
[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]
Surveillance des individus dangereux
Correspondance générale et cas particuliers.....
[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]
Police des armes et munitions
Désarmement - 1792- 13 pluviôse an IV (2 février 1.....
[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]
Exercice du culte
Choix de deux prêtres par les religieuses de l'hôpital: suspen.....
[ Série : Rev P - CULTES ]
Sonnerie des cloches
Réglementation- 1er ventôse an II (19 février 1794)- 26 fri.....
[ Série : Rev P - CULTES ]
Troubles provoqués par quelques femmes demandant à l'archiprêtre de la cathédra.....
[ Série : Rev P - CULTES ]