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• Article d'archives

• Cote : DD2
• Dates : 1531-1782
• Communicabilité : C
• Notice détaillée

TITRES ET BAUX DE PROPRIETE DE LA COMMUNE

Titres et baux de propriété de la vil.....

[ Série : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie ]

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