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Thesaurus Historique : 12 Cotes indexées avec  " ELECTION "


  • Article d'archives

Elections

Réglementation - 27 janvier 1790 - 21 ventôse an VII......

[ Série : Rev K - ELECTIONS-PERSONNEL ]


  • Article d'archives

Registre des procès-verbaux des élections municipales, 18 novembre 1791 - 7 germ.....

[ Série : Rev K - ELECTIONS-PERSONNEL ]


  • Article d'archives

Elections municipales de 1790

Pour les officiers municipaux : liste de citoyens .....

[ Série : Rev K - ELECTIONS-PERSONNEL ]


  • Article d'archives

Elections municipales de 1791

Convocation des citoyens actifs, procès-verbaux de.....

[ Série : Rev K - ELECTIONS-PERSONNEL ]


  • Article d'archives

Elections municipales de l'an IV

Réglementation - 11 brumaire an IV

Dépouillemen.....

[ Série : Rev K - ELECTIONS-PERSONNEL ]


  • Article d'archives

Pièces éparses de dépouillement pour l'élection d'officiers municipaux - 14 germ.....

[ Série : Rev K - ELECTIONS-PERSONNEL ]


  • Article d'archives

Elections municipales de l'an VII, de l'an IX et de l'an X.

Liste des votants po.....

[ Série : Rev K - ELECTIONS-PERSONNEL ]


  • Article d'archives

Mise en place d'officiers municipaux

Lettre d'acceptation d'élection, 24 décembr.....

[ Série : Rev K - ELECTIONS-PERSONNEL ]


  • Article d'archives

Démission ou refus de fonction d'officiers municipaux, 14 novembre 1790 - 16 the.....

[ Série : Rev K - ELECTIONS-PERSONNEL ]


  • Article d'archives

Correspondance avec tableau des fonctions et moralité de certains officiers muni.....

[ Série : Rev K - ELECTIONS-PERSONNEL ]


  • Article d'archives

Elections municipales dans les villages du département - 14 janvier 1793 - 6 fru.....

[ Série : Rev K - ELECTIONS-PERSONNEL ]


  • Article d'archives

Elections de juges de paix - 3 janvier 1791 - 4 germinal an VI (24 mars 1798)......

[ Série : Rev K - ELECTIONS-PERSONNEL ]