Ancienne cote : AA34/1 et 2
ACTES DU POUVOIR CENTRAL
Déclaration du Roi concernant l'administration des Com.....
[ Série : AA - Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale ]
Ancienne cote : AA37
ACTES DU POUVOIR CENTRAL
Lettres patentes du Roi concernant :
.....
[ Série : AA - Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale ]
Ancienne cote : BB1/1 à 5
DELIBERATIONS DU CORPS DE VILLE
1er janvier 1614-3 août 1618
1 - 1er janvie.....
[ Série : BB - Administration communale ]
Ancienne cote : BB2/1 à 17
DELIBERATIONS DU CORPS DE VILLE
avant le 9 janvier 1632 - 1er janvier 1663
.....
[ Série : BB - Administration communale ]
Ancienne cote : BB3/1 à 13
DELIBERATIONS DU CORPS DE VILLE
2 janvier 1663 - 23 décembre 1672
1 - 2 .....
[ Série : BB - Administration communale ]
Ancienne cote : BB4/ 1 à 2
DELIBERATIONS DU CORPS DE VILLE
avant le 31 juillet 1671-1er septembre 1673
.....
[ Série : BB - Administration communale ]
Ancienne cote : BB5/1 à 7
DELIBERATIONS DU CORPS DE VILLE
11 décembre 1673-6 septembre 1680
1 - 1.....
[ Série : BB - Administration communale ]
Ancienne cote : BB6/1 à 6
DELIBERATIONS DU CORPS DE VILLE
1er octobre 1680-30 décembre 1691
1 - 1er.....
[ Série : BB - Administration communale ]
Ancienne cote : BB7/1 à 3
DELIBERATIONS DU CORPS DE VILLE
1er janvier 1691-1er janvier 1697
1 - 1er.....
[ Série : BB - Administration communale ]
Ancienne cote : BB8/1 à 13
DELIBERATIONS DU CORPS DE VILLE
avant le 15 janvier 1729 - 5 janvier 1747
.....
[ Série : BB - Administration communale ]
Ancienne cote : BB9
DELIBERATIONS DU CORPS DE VILLE
23 décembre 1749-12 mars 1756
folios 1 à 148 - .....
[ Série : BB - Administration communale ]
Ancienne cote : BB10
DELIBERATIONS DU CORPS DE VILLE
26 mars 1756-30 décembre 1764
folios 1 à 171 - .....
[ Série : BB - Administration communale ]
Ancienne cote : BB11
DELIBERATIONS DU CORPS DE VILLE
7 janvier 1765-12 janvier 1768
folios 1 à 197 -.....
[ Série : BB - Administration communale ]
Ancienne cote : BB12
DELIBERATIONS DU CORPS DE VILLE
avant le 15 janvier 1768-12 mars 1771
folios 1 .....
[ Série : BB - Administration communale ]
Ancienne cote : BB13
DELIBERATIONS DU CORPS DE VILLE
15 mars 1771-2 novembre 1779
folios 1 à 287 - 1.....
[ Série : BB - Administration communale ]
Ancienne cote : BB14
DELIBERATIONS DU CORPS DE VILLE
26 novembre 1779-26 mai 1783
folios 1 à 238 - 1.....
[ Série : BB - Administration communale ]
Ancienne cote : BB15
DELIBERATIONS DU CORPS DE VILLE
22 juin 1783 - 31 janvier 1789
folios 1 à 192 -.....
[ Série : BB - Administration communale ]
Ancienne cote : BB16
DELIBERATIONS DU CORPS DE VILLE
23 mars 1789-17 juillet 1792
folios 1 à 235 - 1.....
[ Série : BB - Administration communale ]
Ancienne cote : BB18
NOMINATIONS ET ELECTIONS AUX CHARGES MUNICIPALES
Extrait du registre des délibé.....
[ Série : BB - Administration communale ]
Ancienne cote : BB19/1 à 4
NOMINATIONS ET ELECTIONS AUX CHARGES MUNICIPALES
Pièces relatives à la nominati.....
[ Série : BB - Administration communale ]
Ancienne cote : BB32
CRISE MUNICIPALE
Arrêt de la Cour du Parlement interprétant les articles des Ed.....
[ Série : BB - Administration communale ]
Ancienne cote : CC525
PIECES RELATIVES A DIVERSES CHARGES ET REVENUS DE LA VILLE
Copie du résultat de.....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : CC530
PIECES RELATIVES A DIVERSES CHARGES ET REVENUS DE LA VILLE
Requête des 1er et 2.....
[ Série : CC - Finances et contributions ]
Ancienne cote : FF1240
PIECES DE PROCEDURE concernant le refus de produire une délibération
28 juillet .....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF1242
PIECES DE PROCEDURE concernant le refus de montrer le registre des délibérations.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF1251
PIECES DE PROCEDURE concernant le refus d'une délibération
5/11 mai 1781-1 p.m......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF1255
PIECES DE PROCEDURE concernant le défaut de contrôle de certaines délibérations
.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF1256
PIECES DE PROCEDURE concernant un différent entre deux consuls
6 avril 1786-1 p......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Procès-verbal dressé par les commissaires délégués par le Directoire du district.....
[ Série : Rev D - ADMINISTRATION CENTRALE DE LA COMMUNE ]
Analyse des opérations de l'agent national près de la commune de Tarbes
Rapport.....
[ Série : Rev D - ADMINISTRATION CENTRALE DE LA COMMUNE ]
Composition et fonctionnement de l'administration municipale - 21 brumaire s.d......
[ Série : Rev D - ADMINISTRATION CENTRALE DE LA COMMUNE ]
Inventaire des registres et papiers trouvés dans la maison commune 1792.....
[ Série : Rev D - ADMINISTRATION CENTRALE DE LA COMMUNE ]
Relation de la ville avec d'autres communes et documents provenant d'autres vill.....
[ Série : Rev D - ADMINISTRATION CENTRALE DE LA COMMUNE ]
COMBET Michel
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