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Thesaurus Historique : 182 Cotes indexées avec  " FERME "


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC488

FERMES DE LA VILLE : consentement des consuls aux baux

BAUX DES FERMES DE LA VI.....

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC489

BAUX DES FERMES DE LA VILLE

Procès-verbal d'adjudication des bonnes et fausses .....

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC490

BAUX DES FERMES DE LA VILLE

Procès-verbal d'adjudication de la ferme du droit s.....

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC491

BAUX DES FERMES DE LA VILLE

Procès-verbal d'adjudication de la ferme du droit s.....

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC492

BAUX DES FERMES DE LA VILLE

Procès-verbal d'adjudication du subside des boucher.....

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC493

BAUX DES FERMES DE LA VILLE

Bail à ferme du droit de terrage et teulage pour l'.....

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC494

BAUX DES FERMES DE LA VILLE

Bail à ferme pour l'année 1784 du droit des langouy.....

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC495

BAUX DES FERMES DE LA VILLE

Bail à ferme pour l'année 1784 sur le droit de pont.....

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC496

BAUX DES FERMES DE LA VILLE

Bail à ferme pour l'année 1784 sur les balayures en.....

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC497

BAUX DES FERMES DE LA VILLE

Bail à ferme pour l'année 1784 sur le droit des poi.....

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC498

BAUX DES FERMES DE LA VILLE

Bail à ferme pour l'année 1784 sur le droit et subs.....

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC499

BAUX DES FERMES DE LA VILLE

Bail à ferme du Vendredi Saint 1784 au Jeudi Saint .....

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC500

BAUX DES FERMES DE LA VILLE

Bail à ferme pour le Vendredi Saint 1785 auJeudi Sa.....

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC501

FERMES DE LA VILLE : CAHIERS DES CHARGES ET ATTRIBUTIONS

1672 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC502

FERMES DE LA VILLE : CAHIERS DES CHARGES ET ATTRIBUTIONS

1679 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC503

FERMES DE LA VILLE : CAHIERS DES CHARGES ET ATTRIBUTIONS

1683 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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FERMES DE LA VILLE : CAHIERS DES CHARGES ET ATTRIBUTIONS

1689 - 1 p. m......

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FERMES DE LA VILLE : CAHIERS DES CHARGES ET ATTRIBUTIONS

1743 - 1 p. m......

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FERMES DE LA VILLE : CAHIERS DES CHARGES ET ATTRIBUTIONS

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FERMES DE LA VILLE : CAHIERS DES CHARGES ET ATTRIBUTIONS

1749 - 1 p. m......

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FERMES DE LA VILLE : CAHIERS DES CHARGES ET ATTRIBUTIONS

1750 - 1 p. m......

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FERMES DE LA VILLE : CAHIERS DES CHARGES ET ATTRIBUTIONS

1751 - 1 p. m......

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1754 - 1 p. m......

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Ancienne cote : CC515 ( 1 et 2 )

FERMES DE LA VILLE : CAHIERS DES CHARGES ET ATTRIBUTIONS

1761 - 2 p. m......

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FERMES DE LA VILLE : CAHIERS DES CHARGES ET ATTRIBUTIONS

1762 - 1 p. m......

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FERMES DE LA VILLE : CAHIERS DES CHARGES ET ATTRIBUTIONS

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FERMES DE LA VILLE : CAHIERS DES CHARGES ET ATTRIBUTIONS

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FERMES DE LA VILLE : CAHIERS DES CHARGES ET ATTRIBUTIONS

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Ancienne cote : CC520

FERMES DE LA VILLE : CAHIERS DES CHARGES ET ATTRIBUTIONS

1772 - 1 p. m......

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FERMES DE LA VILLE : CAHIERS DES CHARGES ET ATTRIBUTIONS

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Ancienne cote : CC526

PIECES RELATIVES A DIVERSES CHARGES ET REVENUS DE LA VILLE

Extrait du registre .....

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC962

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE...........

14 janvier 1593 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC964

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE...........

14 janvier 1593 - 1 p. m......

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PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE...........

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PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE...........

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PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE...........

14 janvier 1593 - 1 p. m......

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Ancienne cote : CC968

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE...........

14 janvier 1593 - 1 p. m......

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PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE...........

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PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE...........

14 janvier 1593 - 1 p. m......

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Ancienne cote : CC992

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE...........

27 janvier 1594 - 1 p. m......

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Ancienne cote : CC1136

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE...........

1595 - 1 p. m......

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Ancienne cote : CC1271

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE...........

2 février 1621 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC1336

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE...........

4 juillet 1630 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC1674

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE...........

30 décembre 1639 - 1 p. m......

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Ancienne cote : CC1825

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE...........

22 mai 1641 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC1977

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

20 décembre 1642 - 1 p. m......

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Ancienne cote : CC2202

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

16 mars 1648 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC2203

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

16 mars 1648 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC2231

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

20 novembre 1648 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC2305/1à3

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

7 février 1650 - 3 p. m. .....

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC2448

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

9 décembre 1650 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC2469/1et2

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

29 décembre 1650 - 2 p. m. .....

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC2509/1à3

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

15 mars 1651 - 3 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC2645/1et2

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

19 décembre 1654 - 2 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC2679

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

19 juin 1655 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC2686

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

15 juillet 1655 - 1 p. m......

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Ancienne cote : CC2701

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

14 septembre 1655 - 1 p. m......

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Ancienne cote : CC2752

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

31 décembre 1655 - 1 p. m......

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Ancienne cote : 2754/1et2

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

31 décembre 1655 - 2 p. m......

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Ancienne cote : CC2990

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

17 mars 1662 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC3222

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

29 mai 1663 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC3329

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

31 décembre 1663 - 1 p. m......

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Ancienne cote : CC3441

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

23 octobre 1664 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC3492

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

23 juillet 1666 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC3509

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

17 novembre 1666 - 1 p. m......

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Ancienne cote : CC3543

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

20 février 1668 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC3546

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

6 mars 1668 - 1 p. m......

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Ancienne cote : CC3548

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

23 avril 1668 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC3553

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

19 mai 1668 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC3592

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

20 octobre 1668 - 1 p. m. .....

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC3603

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

1er décembre 1668 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC3612

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

20 décembre 1668 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC3616

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

22 décembre 1668 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC3627

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

31 décembre 1668 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC3628

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

31 décembre 1668 - 1 p. m......

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Ancienne cote : CC3648

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

16 mars 1669 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC3665

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

17 mai 1669 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC3764

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

9 mai 1670 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC3816

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

9 décembre 1670 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC3912

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

24 novembre 1671 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC3930

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

2 janvier 1672 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC3983

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

9 juillet 1672 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC3987

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

29 juillet 1672 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC3988

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

29 juillet 1672 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : 4014

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

14 octobre 1672 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC4023

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

22 novembre 1672 - 1 p. m......

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Ancienne cote : CC4032

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

17 décembre 1672 - 1 p. m......

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Ancienne cote : CC4145

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

30 décembre 1673 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC4447/1et2

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

2 janvier 1676 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC4519/1et2

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

30 octobre 1676 - 2 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC4547

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

18 décembre 1676 - 1 p. m......

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Ancienne cote : CC4638

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

24 août 1677 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC4801/1à3

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

31 octobre 1678 - 3 p. m......

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Ancienne cote : CC4828

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

20 décembre 1678 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC4831

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

23 décembre 1678 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC4835

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

23 décembre 1678 - 1 p. m......

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Ancienne cote : CC4846/1et2

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

1er janvier 1679 - 2 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC4885/1et2

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

18 avril 1679 - 2 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC4886

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

18 avril 1679 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC4908

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

2 juin 1679 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC5012/1à4

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

17 avril 1680 - 4 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC5033

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

14 juin 1680 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC5045/1et2

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

5 juillet 1680 - 2 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC5118

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

17 janvier 1681 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC5147

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

18 avril 1681 - 1 p. m......

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Ancienne cote : CC5248/1et2

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

27 février 1682 - 2 p. m......

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Ancienne cote : CC5422

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

5 mars 1683 - 1 p. m......

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Ancienne cote : CC5424

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

12 mars 1683 - 1 p. m......

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Ancienne cote : CC5505

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

2 novembre 1683 - 1 p. m......

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PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

14 décembre 1683 - 1 p. m. .....

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Ancienne cote : CC5533

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

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PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

1er janvier 1684 - 1 p. m......

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Ancienne cote : CC5672

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.............

29 décembre 1684 - 1 p. m......

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PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.............

23 mars 1685 - 1 p. m......

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Ancienne cote : CC5700

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.............

11 avril 1685 - 1 p. m......

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Ancienne cote : CC5768

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.............

4 novembre 1685 - 1 p. m......

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Ancienne cote : CC5793/1et2

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.............

31 décembre 1685 - 2 p. m......

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Ancienne cote : CC5843

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.............

12 avril 1686 - 1 p. m......

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Ancienne cote : CC5978/1et2

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.............

14 mai 1687 - 2 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


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Ancienne cote : CC6041

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.............

8 octobre 1687 - 1 p. m......

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Ancienne cote : CC6212

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.............

17 janvier 1689 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC6215

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.............

2 février 1689 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC6252

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.............

8 mai 1689 - 1 p. m......

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Ancienne cote : CC6368

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.............

14 janvier 1690 - 1 p. m......

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Ancienne cote : CC6374

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.............

31 janvier 1690 - 1 p. m......

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Ancienne cote : CC6379

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.............

1er mars 1690 - 1 p. m......

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  • Article d'archives

Ancienne cote : CC6475

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.............

20 janvier 1695 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC6478

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.............

30 février 1695 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC6495

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.............

8 février 1696 - 1 p. m......

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  • Article d'archives

Ancienne cote : CC6516

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.............

5 juillet 1699 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC6581

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.............

5 mai 1700 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC6650/1et2

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.............

5 décembre 1703 - 2 p. m. .....

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC6652

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.............

1703 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC6695

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.............

17 novembre 1705 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC6770

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.............

24 février 1708 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC6774

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.............

14 avril 1708 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC6842

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.............

11 avril 1712 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC7143

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.............

30 décembre 1722 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC7373

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE..........

19 janvier 1725 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC7437

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE..........

22 décembre 1725 - 1 p. m. .....

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC8056

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE..........

12 mars 1728 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC8159/1et2

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE..........

30 juillet 1728 - 2 p. m. .....

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC8173/1et2

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE..........

21 août 1728 - 2 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC8458

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE..........

4 août 1730 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC8553

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE..........

1730 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC8558

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE..........

5 janvier 1731 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC8649

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE..........

21 mars 1738 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC8734

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE..........

7 juin 1739 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC8950

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE..........

27 avril 1742 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC9179

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE..........

2 septembre 1743 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC9212

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE..........

5 novembre 1743 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC9213

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE..........

6 novembre 1743 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC9215

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE..........

8 novembre 1743 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC9249

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE..........

10 janvier 1744 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC9316

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE..........

23 juillet 1745 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC9405

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

3 mai 1746 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC9657

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

1er avril 1760 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC10143

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

27 septembre 1774 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC10386

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

1782 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC10437

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

24 mai 1783 - 1 p. m.

6 livres à Dang.....

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC10484

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

5 mai 1784 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC10518

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.........

S. D. - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF8

PIECES DE PROCEDURE concernant des insultes aux consuls lors de l'affermement de.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF1164

PIECES DE PROCEDURE concernant le non paiement du prix de la ferme de la fausse .....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF1180

PIECES DE PROCEDURE concernant une contestation au sujet d'un empêchement à la j.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF1191

PIECES DE PROCEDURE concernant la saisie de fermes de la ville en paiement de so.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF1206

PIECES DE PROCEDURE concernant des procés avec le chapitre au sujet des fermes d.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF1208

PIECES DE PROCEDURE concernant les fermes du domaine

12 juillet 1701-20 février .....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF1209

PIECES DE PROCEDURE concernant une contestation pécuniaire au sujet des fermes d.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF1249

PIECES DE PROCEDURE concernant la somme due par le fermier des droits réunis

28 .....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF1264

PIECES DE PROCEDURE concernant la ferme du sel

25 mai 1695 - 1 p.m......

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF1361

Instruction et réplique pour Jean LECUSSAN marchand au sujet du droit de fermage.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Maladies contagieuses et soins. - Requêtes des fermiers aux consuls de la ville .....

[ Série : GG - Cultes, instruction publique, assistance publique ]


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Ancienne cote : HH22

AGRICULTURE

Exploit d'huissier à la requête des fermiers du droit péage, demand.....

[ Série : HH - Agriculture, industrie, commerce ]


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Ancienne cote : HH28

POSTE

Acte notarié d'affermage du droit de poste entre Jean Lamarque fermier gé.....

[ Série : HH - Agriculture, industrie, commerce ]


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Ancienne cote : II17

PIECES ISOLEES RELATIVES A D'AUTRES COMMUNES

Conclusion concernant le bail à fe.....

[ Série : II - Documents divers ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : II19

PIECES ISOLEES RELATIVES A D'AUTRES COMMUNES

État des sous-fermes appartenant à.....

[ Série : II - Documents divers ]


  • Bibliothèque
IL ETAIT UNE FOIS,TARBES, 1735, LE PREMIER PONT EN PIERRE

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