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Thesaurus Historique : 37 Cotes indexées avec  " MOEURS "


  • Article d'archives

Ancienne cote : CC6868

PIECES JUSTIFICATIVES DE COMPTE.............

31 mai 1713 - 1 p. m......

[ Série : CC - Finances et contributions ]


  • Article d'archives

PIECES DE PROCEDURE concernant une plainte de Jeanne Flamant, épouse de Jean Dar.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF13

PIECES DE PROCEDURE concernant une femme de mauvaise vie

26 mars 1738 - 3 p. m......

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF79

PIECES DE PROCEDURE concernant un adultère

15 mai 1747-1 p.m. .....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF81

PIECES DE PROCEDURE concernant un fait de libertinage

2 juin 1747-2 p.m......

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF99

PIECES DE PROCEDURE concernant un fait de libertinage et de prostitution

24 fév.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF105

PIECES DE PROCEDURE concernant un fait d'immoralité

9 mars 1751-1 p.m......

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF115

PIECES DE PROCEDURE concernant un fait d'immoralité

27 septembre 1752-1 p.m.

.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF124

PIECES DE PROCEDURE concernant un fait d'immoralité

24 juillet 1753-1 p.m......

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF126

PIECES DE PROCEDURE concernant un fait d'immoralité

4 - 7 août 1753 -1 p.m......

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF132

PIECES DE PROCEDURE concernant une affaire de moeurs et un vol

3-4 mars 1754-3.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF145

PIECES DE PROCEDURE concernant une affaire de moeurs

24-29 avril 1755-5 p.m......

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF151

PIECES DE PROCEDURE concernant une affaire de libertinage

15-22 avri.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF177

PIECES DE PROCEDURE concernant un fait de vagabondage et d'immoralité

.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF206

PIECES DE PROCEDURE concernant les moeurs d'une fille de mauvaise vie

12-13 avri.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF218

PIECES DE PROCEDURE concernant un outrage à la pudeur

28-29 novembre 1769-3 p.m......

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF234

PIECES DE PROCEDURE concernant un fait d'immoralité

18-20 août 1770-2 p.m......

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF238

PIECES DE PROCEDURE concernant un vol et une désertion du domicile conjugal

29-3.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF256

PIECES DE PROCEDURE concernant une femme de mauvaise vie

28-29 novembre 1771-1 p.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF265

PIECES DE PROCEDURE concernant la production de faux-certificats pour un enfant .....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF279

PIECES DE PROCEDURE concernant un attentat à la pudeur

13-14 mai 1773-1 p.m......

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF294

PIECES DE PROCEDURE concernant un attentat à la pudeur

9-10 septembre 1773-2 p.m.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF305

PIECES DE PROCEDURE concernant le viol d'un enfant de huit ans

1er-2 mars 1774-2.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF306

PIECES DE PROCEDURE concernant la réception de filles de mauvaise vie

19 mars-2 .....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF325

PIECES DE PROCEDURE concernant le retour d'une fille de mauvaise vie qui avait é.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF354

PIECES DE PROCEDURE concernant le fait d'avoir logé une fille de mauvaise vie

19.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF370

PIECES DE PROCEDURE concernant le fait d'avoir logé une personne recherchée et s.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF372

PIECES DE PROCEDURE concernant des injures et un outrage à la pudeur

5-6 août 17.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF377

PIECES DE PROCEDURE concernant un vol, un fait de vagabondage et de mauvaise vie.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF453

PIECES DE PROCEDURE concernant une exposition d'enfant et un fait de libertinage.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF507

PIECES DE PROCEDURE concernant une affaire de moeurs

7 février-19 ma.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF516

PIECES DE PROCEDURE concernant un fait d'immoralité.

15 février 1788.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF517

PIECES DE PROCEDURE concernant un fait d'immoralité.

15-16 février 1.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF518

PIECES DE PROCEDURE concernant un fait d'immoralité.

20 février 1788.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF528

PIECES DE PROCEDURE concernant le fait d'avoir reçu une fille de mauvaise vie et.....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Ancienne cote : FF541

REGISTRE DES ORDONNANCES DE POLICE : jugements des consuls

16 mai 1782 - 7 juin .....

[ Série : FF - Justice, procédures, police ]


  • Article d'archives

Filles de mauvaise vie, arrestations - 2 mai 1790 - 28 janvier 1791.....

[ Série : Rev I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE ]