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Délibérations

Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre, de 458 notices
La recherche portait sur : Cote archives = BB8
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une somme est allouée, par charité, à la demoiselle Bessaignet, pour l'éducation de jeunes filles.

une somme est allouée, par les états, pour le logement militaire de la maréchaussée et pour les fouilles est fait par le trésorier.

le pouvoir est donné à Berous, négociant à Bordeaux, de retirer le paiement des rentes de l'hôtel de ville de Paris, ou des receveurs des tailles de Bordeaux, le montant des rentes dues à la présente ville.

lecture et enregistrement de l'arrêt qui concerne le procès opposant la ville et Thoron et relatif aux élections consulaires.

nomination d'assesseurs pour l'imposition de la taille et de la capitation pour l'année 1741.

financement du logement militaire de la maréchaussée.

nomination du garde des launiés et fixation du salaire.

élections consulaires : pièces recopiées - extraits des registres du conseil d'état du 27/03/1741 - commission sur arrêt du 27/03/1741 - exploit d'huissier du 23/04/1741 - extrait des registres du conseil d'état du 17/03/1741, réglement entre la ville et messieurs les officiers, sur les droits honorifiques - exploit d'huissier du 17/05/1741.

concernant le presbytère, il y a un projet d'achat de la maison du sieur Peyrafitte, plutôt que de bâtir, Saint Jean. avant le 04/08/1741

une somme est allouée pour du bois, la doublure de la taille et frange de soie, pour la construction du poille de l'église Saint Jean, qui doit servir à porter le Saint sacrement aux malades. avant le 04/08/1741

une somme est allouée à Couget, pour des réparations à l'horloge du Maubourguet et pour le montage, aussi. avant le 04/08/1741

une somme est allouée à la réddition du compte de trésorier Bérous. avant le 04/08/1741

un arrêt est enregistré en ce qui concerne la construction et le doublement du péage de l'Adour. avant le 04/08/1741

pièces recopièes : - extrait de l'attestation de monseigneur de Monluc, maréchal de France et gouverneur de Guyenne, sur le brûlement et saccagement de la Bigorre, en l'an 1575, par le comte de Montgomery, le 13/09/1575 - extrait des registres du parlement sur les élections consulaires, le 08/02/1723. avant le 04/08/1741

lecture de l'ordonnance de l'intendant qui concerne le presbitère Saint Jean. On demande à l'intendant la permission d'acheter la maison de Peyrafitte, et le financement sera fait par la vente d'une pièce de terre de huit journaux, à la tuilerie.

une somme est allouée à Darroy, secrétaire, pour : - le papier d'une délibération - les peines pour les extraits d'arrêts du conseil - les titres de pontanage de l'Adour.

la levée de la taille et de la capitation pour l'année 1741 est adjugée à Antoine Cenac, la caution, à Jean Cenac.

une somme est allouée aux quatre valets de ville et au trompette pour manoeuvres au chemin de Ger.

taxe du vin.

une somme est allouée à la vérification du compte du trésorier Bérous.

la rente du receveur des tailles de Bordeaux, pour l'année 1739, est à retirer.

demande de Bedouret, perruquier, d'un emplacement au septentrion du Portal de l'horloge de la place Maubourguet. accord pour la construction et fixation du prix du fief.

Décharge de l'impôt du fouage et de la capitation pour les charpentiers en raison des services rendus lors des incendies.

le fief Lavant, avocat, est un emplacement situé au midi du pont de Maubourguet.

le fief de monsieur Larré est situé à la place contigüe au couvent des pères Carmes. il y a des problèmes au sujet d'une construction et avec le paiement du fief.

le fief Lavant est accordé avec construction.

une somme est allouée au secrétaire pour peines extraodinaires.

somme à rentrer par Bérous, trésorier, qui provient de la vente et délivrance des débris et branches du bois du Marcadieu, la Portète et Maubourguet.

une somme est allouée pour la reddition du compte de Bérous, trésorier.

nomination des consuls : - Torné, premier consul - Carbon, deuxième consul - Cames, troisième consul - Decamps, quatrième consul.
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